Ripple a récemment remporté une petite victoire : la juge Sarah Netburn a accédé à la demande de Ripple de délivrer des assignations à comparaître à des plateformes d’hébergement vidéo afin d’authentifier certaines vidéos de discours de hauts fonctionnaires de la Commission américaine des valeurs mobilières et des changes.
Au centre de la question se trouve le discours de 2018 de l’ancien fonctionnaire de la SEC William Hinman, qui a déclaré que l’Ethereum était une valeur mobilière. En décembre 2020, la Securities and Exchange Commission a déposé une action en justice contre Ripple Labs Inc. et deux de ses dirigeants, alléguant qu’ils ont levé plus de 1,3 milliard de dollars par le biais d’une offre de titres d’actifs numériques non enregistrée.
La communauté XRP pense qu’à côté des vidéos, plusieurs publications qui citent XRP comme une non-valeur mobilière pourraient être utiles d’une certaine manière. L’une d’entre elles est celle de HSBC sur la technologie DLT, dans laquelle elle mentionne Ripple, déclarant : « La DLT peut rationaliser les transferts de valeur de bout en bout, en réduisant les coûts, les risques opérationnels et les délais de règlement. Par exemple, le grand livre XRP de Ripple permet des règlements transfrontaliers en temps réel, en utilisant des jetons qui représentent les monnaies des banques centrales. »
Comme le rapporte U.Today, Ripple a été identifié comme une « opportunité dans le domaine des paiements », aux côtés de Circle, une technologie de paiement de pair à pair, et de Coinbase, dans un rapport de la division de la banque d’investissement de Goldman Sachs, intitulé « Overview of Digital Assets and Blockchain. » Le rapport met en avant RippleNet, un réseau de fournisseurs de paiements institutionnels comme les banques et les services de transfert d’argent qui utilisent des solutions construites par Ripple.
Les tactiques de la SEC critiquées
Dans un article d’opinion, Stuart Alderoty, avocat général de Ripple, revient sur les remarques « hors sujet » du représentant Sherman lors d’une audience de surveillance, au cours de laquelle il a qualifié XRP de « sécurité ».
Alderoty a écrit : « Le comportement du représentant Sherman met en évidence l’effet pernicieux de la réglementation par l’application. » Plutôt que de fournir une clarté réglementaire par l’élaboration de règles, la SEC cherche à intimider le marché en déposant, ou en menaçant de déposer, des dossiers d’application. « Les allégations non prouvées qui se font passer pour une réglementation sont une mauvaise politique qui nuit aux consommateurs et aux marchés qui subissent les caprices d’un régulateur non contrôlé. »
